Description du produit
Les billets de dépôt visent à procurer, à l’échéance du terme de 8,5 ans, un rendement lié au rendement du cours, converti en dollars canadiens, d'un portefeuille de référence notionnel composé d’actions ordinaires de 20 sociétés internationales. À la date de versement à l’échéance, les porteurs auront le droit de recevoir, à l’égard de chaque billet de dépôt qu’ils détiennent, le remboursement de leur montant de dépôt initial, soit 100 $ le billet de dépôt (le « montant de dépôt initial »). De plus, selon le rendement du portefeuille de référence à l’échéance, les porteurs auront le droit de recevoir, à la date de versement à l’échéance, un rendement variable.
Note
Le 4 octobre 2023, Novartis AG (SW : NOVN) (« NOVN ») a complété sa séparation de Sandoz (SW : SDZ) (« SDZ »), résultant ainsi en deux sociétés indépendantes cotées en bourse. La scission a été complétée par la distribution d’une action ordinaire de SDZ pour chaque tranche de cinq actions ordinaires de NOVN détenue. Cet événement a occasionné un évènement donnant lieu à un rajustement éventuel, conformément aux modalités et conditions des billets de dépôt. Par conséquent, le cours de l’action de référence à la date d’émission des actions ordinaires de NOVN a été ajusté à la fermeture des marchés le 4 octobre 2023.
Le 16 novembre 2020, Pfizer Inc. (NYSE: PFE) (« Pfizer ») a complété la transaction de scission de sa division Upjohn en vue de sa combinaison avec Mylan N.V. (Nasdaq: MYL) pour former Viatris Inc. (Nasdaq: VTRS) (« Viatris »), occasionnant un événement donnant lieu à un rajustement éventuel conformément aux modalités et conditions des billets de dépôt à l’égard des actions ordinaires de Pfizer, une action de référence dans le portefeuille de référence des billets de dépôt. Les actionnaires ayant reçu des actions de Viatris, celles-ci ont été vendues et réinvesties dans des actions ordinaires de Pfizer. Par conséquent, la valeur initiale des actions ordinaires de Pfizer a été ajustée à la fermeture des marchés le 16 novembre 2020.
Le 24 mai 2022, BHP Group Limited (ASE : BHP) (« BHP ») a complété la scission de Woodside Energy Group Ltd (ASE : WDS) (« Woodside ») par la distribution spéciale d’une action nouvellement émise de Woodside pour chaque tranche de 5,5340 actions de BHP détenue. La scission a eu lieu suivant l’annonce de la fusion de BHP avec Woodside. Cet événement a occasionné un événement donnant lieu à un rajustement éventuel conformément aux modalités et conditions des billets de dépôt à l’égard des actions ordinaires de BHP, une action de référence dans le portefeuille de référence des billets de dépôt. Par conséquent, la valeur initiale des actions ordinaires de BHP a été ajustée à la fermeture des marchés le 24 mai 2022.